Des sanctions financières disproportionnées ?

Ce fameux seuil des 95 g/km de CO2, tout le monde en a entendu parler, sans forcément savoir à quoi cela correspond. Pour faire simple, la combustion d’un litre d’essence sans plomb rejette 2,3 kg (soit 2 300 g) de CO2 et celle de la même quantité de gasoil, 2,6 kg de CO2. Ainsi, une voiture qui consomme 5 l/100 km produira 11,5 kg de CO2 sur cette distance, soit 115 g à chaque kilomètre parcouru, si elle fonctionne au sans-plomb et 130 g/km de CO2 s’il s’agit d’une Diesel. Par une règle de 3, on obtient donc, pour satisfaire à ce fameux seuil des 95 g/km, à une consommation moyenne de 4,1 l/100 km pour une essence et 3,7 l/100 km pour une Diesel. Ces données doivent être celles obtenues lors des tests d’homologation de chaque modèle.

Le marché automobile étant trop divers pour que chaque voiture atteigne ce seuil, [bold]l’Union Européenne procède à une moyenne des rejets émis par les autos vendues par un groupe durant une année[/bold]. Ainsi, certaines marques, telles que Porsche ou Lamborghini, ne sont pas directement pénalisées car elles font partie du groupe Volkswagen. Si l’on prend l’exemple d’un groupe vendant 2 voitures en 2020, l’une rejetant 90 g/km de CO2 et l’autre 120, la moyenne de ses rejets sera donc de 105 g/km.

[bold]En 2021, l’Union Européenne appliquera des amendes[/bold] aux constructeurs qui auront dépassé ce fameux seuil moyen de 95 g/km. Celle-ci sera de 95 € par gramme de dépassement (95 € pour une moyenne de 96 g/km, 190 € si elle est de 97 g/km...) à multiplier par le nombre de voitures sur le territoire de l’Union entre le 1er janvier et le 31 décembre 2020. Le cabinet PA Consulting s’est ainsi risqué à faire [bold]des projections sur le montant des amendes qui attendent chaque groupe, et les montants donnent le tournis[/bold] : 4,5 milliards d’euros pour le groupe Volkswagen, 2,46 milliards pour FCA... Même un bon élève comme Toyota devraient avoir à s’acquitter de 18 millions. Quant aux Français, ils devraient devoir payer environ 1 milliard chacun. Pour certains groupes, ces montants risquent de dépasser celui du bénéfice réalisé, surtout après l’impact de la crise du Covid-19. C’est-à-dire qu’ils se retrouveraient dans le rouge juste à cause de ces amendes. [bold]On comprend donc qu’ils fassent tous de très gros efforts pour échapper à ce couperet.[/bold]